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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CASE AUX EPICES
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ALSACE SUCRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE SUCRE
LA CASE AUX EPICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743262
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque ALSACE SUCRE

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LA CASE AUX EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSACE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) QUAI DE LA ZORN, 67270 HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CASE AUX EPICES S.A. - France.

La marque ALSACE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE SUCRE est expirée depuis le 22 juillet 2008.

LA CASE AUX EPICES a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS ET SAUCES , Saveurs et Sauces , Délicati's , LE GOÛT DE LA DIFFERENCE , SLOWLY SWEET , SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES , Idhéa , Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE


LA CASE AUX EPICES (S.A.) - QUAI DE LA ZORN, 67270 HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966


LA CASE AUX EPICES S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353129 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Du sucre Conditionnement de produits Emballage de produits Entreposage Transports Stockage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.